talas-group/08_CONFORMITE_JURIDIQUE/Propriété_Intellectuelle/README.md

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# Propriété Intellectuelle Licences et Marques
Ce dossier centralise tous les éléments liés à la **protection de la propriété intellectuelle** de Talas : marques, logos, licences logicielles, modèles techniques et créatifs.
## Objectifs :
- Définir le régime juridique des contenus produits par Talas.
- Gérer les déclarations, dépôts, ou publications de licence.
- Respecter les conditions dusage des ressources tierces.
## Contenu recommandé :
- `licences_logiciels.md` : open-source, copyleft, Creative Commons
- `dépôts_INPI/` : marques, noms, logos
- `charte_usage_logo.md` : règles d'utilisation
- `accords_contributeurs.md` : CLA (Contributor License Agreement)
> Ce dossier est critique pour toute stratégie de diffusion open-source ou de valorisation commerciale.